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Ce site web constitue un guide dans la recherche d'informations sur le Roi, la famille royale et la monarchie.

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3. Nature des informations offertes

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4. Responsabilité

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• Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière.
• Exception est faite pour les usages scolaires et pédagogiques non commerciaux.

Usage public

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Poursuites

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6. Modifications

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